Michel Quelennec - JORFSearch

Michel Quelennec

De:	QUELENNEC Michel
Objet:	tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2018

INTC1812303A (source BOMI)

inscription

17 Juillet 2018 17/07/2018

De:	QUELENNEC Michel
Objet:	une médaille de la sécurité intérieure MmE LOPEZ Christelle

medaille_securite_interieure

INTK1610491A (source BOMI)

attribution

15 Juin 2016 15/06/2016

De:	Quélennec (Michel, Olivier) inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques membre de l'inspection générale. Chevalier du 11 février 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-02-11"

JORFTEXT000000408880 (source JORF)

promotion

02 Mai 2002 02/05/2002

De:	Quélennec (Michel) inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="1999-07-01"
a_sa_demande

JORFTEXT000000761980 (source JORF)

cessation de fonction

10 Septembre 1999 10/09/1999

De:	Michel Quélennec chef du service des études et des statistiques industrielles
Objet:	à signer dans la limite des attributions de ce service et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Attributions de ce service et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie

JORFTEXT000000760970 (source JORF)

habilitation

02 Juin 1999 02/06/1999

De:	Michel Quélennec de
Objet:	tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense au titre des budgets de fonctionnement du service des études et des statistiques industrielles

JORFTEXT000000760970 (source JORF)

délégation de signature

02 Juin 1999 02/06/1999

De:	Michel Quélennec chef du service des études et des statistiques industrielles
Objet:	à signer dans la limite des attributions de ce service et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Attributions de ce service et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

JORFTEXT000000211406 (source JORF)

habilitation

02 Juin 1999 02/06/1999

De:	Michel Quélennec de
Objet:	tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense au titre des budgets de fonctionnement du service des études et des statistiques industrielles

JORFTEXT000000211406 (source JORF)

délégation de signature

02 Juin 1999 02/06/1999

De:	Michel Quélennec de
Objet:	tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense au titre des budgets de fonctionnement du service des études et des statistiques industrielles

JORFTEXT000000575861 (source JORF)

délégation de signature

10 Janvier 1999 10/01/1999

De:	Michel Quélennec de
Objet:	tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense au titre des budgets de fonctionnement du service des études et des statistiques industrielles

JORFTEXT000000393529 (source JORF)

délégation de signature

10 Janvier 1999 10/01/1999

De:	Michel Quélennec de
Objet:	tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense au titre des budgets de fonctionnement du service des études et des statistiques industrielles

JORFTEXT000000391730 (source JORF)

délégation de signature

11 Novembre 1998 11/11/1998

De:	Michel Quélennec chef du service des études et des statistiques industrielles
Objet:	à signer dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	10 novembre 1998 portant délégation de signature

JORFTEXT000000208642 (source JORF)

habilitation

11 Novembre 1998 11/11/1998

De:	Michel Quélennec de
Objet:	tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense au titre des budgets de fonctionnement du service des études et des statistiques industrielles

JORFTEXT000000208642 (source JORF)

délégation de signature

11 Novembre 1998 11/11/1998

De:	Michel Quelennec chef du service des statistiques industrielles
Objet:	à signer dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	10 septembre 1997 portant délégation de signature

JORFTEXT000000552756 (source JORF)

habilitation

12 Septembre 1997 12/09/1997

De:	Michel Quelennec chef du service des statistiques industrielles
Objet:	à signer dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	4 juillet 1997 portant délégation de signature

JORFTEXT000000199384 (source JORF)

habilitation

06 Juillet 1997 06/07/1997

De:	Quélennec (Michel, Olivier, Marie) chef du service des statistiques industrielles au ministère ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000199827 (source JORF)

nomination

30 Mars 1997 30/03/1997

De:	Michel Quelennec chef du service des statistiques industrielles
Objet:	à signer dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	28 novembre 1995 portant délégation de signature

JORFTEXT000000556889 (source JORF)

habilitation

30 Novembre 1995 30/11/1995

De:	Michel Quelennec chef du service des statistiques industrielles
Objet:	à signer dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	13 juin 1995 portant délégation de signature

JORFTEXT000000719105 (source JORF)

habilitation

15 Juin 1995 15/06/1995

De:	Michel Quelennec chef du service des statistiques industrielles
Objet:	à signer dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	25 octobre 1994 portant délégation de signature

JORFTEXT000000367847 (source JORF)

habilitation

27 Octobre 1994 27/10/1994

De:	Michel Quelennec chef du service des statistiques industrielles
Objet:	à signer dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	22 avril 1993 portant délégation de signature

JORFTEXT000000361360 (source JORF)

habilitation

23 Avril 1993 23/04/1993

De:	Michel Quelennec chef du service des statistiques industrielles
Objet:	à signer dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	13 avril 1992 portant délégation de signature

JORFTEXT000000357096 (source JORF)

habilitation

16 Avril 1992 16/04/1992

De:	Quélennec (Michel) en service détaché
Objet:	dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques inspecteur général de 2e échelon
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inspecteur_general="" corps="

JORFTEXT000000537812 (source JORF)

nomination

02 Juillet 1991 02/07/1991

De:	Michel Quelennec chef du service des statistiques industrielles
Objet:	à signer dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	21 juin 1991 portant délégation de signature

JORFTEXT000000720283 (source JORF)

habilitation

23 Juin 1991 23/06/1991

De:	Quelennec (Michel) administrateur hors classe de l'Institut national des statistiques et des études économiques (I.N.S.E.E.)
Objet:	chef de service à l'administration centrale du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000000534895 (source JORF)

nomination

09 Mars 1991 09/03/1991

De:	Michel Quelennec administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	à signer dans la limite des attributions du service des statistiques industrielles et au nom du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service des statistiques industrielles et au nom du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000000352182 (source JORF)

habilitation

06 Janvier 1991 06/01/1991

De:	Quelennec (Michel) chef du service d'étude des stratégies et des statistiques industrielles
Objet:	membres du conseil d'orientation de l'Observatoire de l'énergie représentant du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Conseil d'orientation de l'Observatoire de l'énergie

duree="trois ans"

JORFTEXT000000351669 (source JORF)

nomination

03 Octobre 1990 03/10/1990

De:	Michel Quelennec administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	à signer dans la limite des attributions du service des statistiques industrielles et au nom du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service des statistiques industrielles et au nom du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire

JORFTEXT000000716908 (source JORF)

habilitation

07 Juillet 1990 07/07/1990